Informations légales

Entreprise individuelle: TISSUS PROVENCAUX LES REMPARTS

SOPHIE GOMEZ

Siège social : tissusprovencaux.fr 3 rue Emile Zola 30220 AIGUES-MORTES

Immatriculé au registre du commerce sous le n°: 810 594 762 R.C.S. Nîmes

Responsable de la publication et propriétaire: Madame Sophie GOMEZ.

Régime micro-entreprise « TVA non applicable, article 293B du CGI »

Tél: 04 66 77 03 56

e-mail: tissus.provencaux@wanadoo.fr

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu est la propriété de :

Sophie GOMEZ.

Textes

Photographies

Illustrations

Logos

Fichiers

Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Copyright

La consultation du site Internet www.tissusprovencaux.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- La diffusion doit être gratuite

- L'intégrité des documents doit être respectée

- Les auteurs et la source doivent être explicitement cités

Hébergement :

Le site www.tissusprovencaux.fr est hébergé par :

Online.net
 

Cookies
En utilisant le Site Internet de www.tissusprovencaux.fr vous consentez à l'utilisation des cookies. L'internaute est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. L'internaute pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. 

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source Prestashop.

 

Dernière mise à jour : le 03/05/2020.